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Marques déposées par CAMAIL FRANCOIS
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ACF – 4 EXPERT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ACF – 4 EXPERT
CAMAIL FRANCOIS

Numéro de dépôt :
3568977
Date de dépôt :
11/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/04/2028
ACF – 4 EXPERT de CAMAIL FRANCOIS

Présentation de la marque ACF – 4 EXPERT

Déposée le 11 avril 2008 par CAMAIL FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACF – 4 EXPERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-20 du 16 mai 2008.

Le déposant est CAMAIL FRANCOIS domicilié(e) 2 ALLEE DES BOUTONS D'OR - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M FRANCOIS CAMAIL domicilié(e) 2 ALLEE DES BOUTONS D'OR - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France.

La marque ACF – 4 EXPERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3568977.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 42 45

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACF – 4 EXPERT arrivera à expiration en date du 11 avril 2028.

CAMAIL FRANCOIS a également déposé les autres marques suivantes : ATMCI


CAMAIL FRANCOIS - 2 ALLEE DES BOUTONS D'OR - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France


M FRANCOIS CAMAIL - 2 ALLEE DES BOUTONS D'OR - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-37

Publication - Publication le 16 mai 2008 au BOPI 2008-20

Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2018 n°2695392 - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2018-10-10

Service d'assurance sur la prévention des risques. Expert en assurances. Affaires immobilières. Estimations immobilières. Affaires financières.

Construction d'édifice. Travaux d'entretien et de réparation machine. Construction navale.

Conseil scientifique et technique rendus par des ingénieurs. Etude de projet technique. Architecture. Expertise technique pour le compte de tiers.

Service de sécurité pour la protection des biens et des personnes (sauf le transport). Etude des risques d'industrie et de construction. Etude des risques professionnels. Audit de sécurité et matériels associés. Assistance à contentieux. Médiation.